Marque enregistrée - Marque en vigueur

WD La chaîne TV du cabinet
Madame Sylvie SINGER KERGALL
Monsieur Xavier KERGALL

Numéro de dépôt :
4406449
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
WD La chaîne TV du cabinet de Sylvie SINGER KERGALL

Présentation de la marque WD La chaîne TV du cabinet

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par madame Sylvie SINGER KERGALL et monsieur Xavier KERGALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WD La chaîne TV du cabinet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Les déposants sont madame Sylvie SINGER KERGALL domicilié(e) 14 rue du Midi - 92200 - Neuilly sur Seine - France et monsieur Xavier KERGALL domicilié(e) 14 rue du Midi - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque WD La chaîne TV du cabinet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WD La chaîne TV du cabinet arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

Sylvie SINGER KERGALL a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION GRANDS PARENTS , BESILK - Limited Editions , nouvelle génération grands-parents , WD TV SALLE D'ATTENTE


Madame Sylvie SINGER KERGALL - 14 rue du Midi - 92200 - Neuilly sur Seine - France

Monsieur Xavier KERGALL - 14 rue du Midi - 92200 - Neuilly sur Seine - France


INSCRIPTA, Madame Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Diffusion et transmission de programmes multimédias, à usage interactif ou non ; service d’accès à des émissions de télévision via des appareils de décodage ; services de communications audiovisuelles ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;

Production audiovisuelle et photographie ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; production et distribution d'enregistrements de sons, films et vidéos; organisation, production et présentation de manifestations à des fins éducatives ; mise à disposition de courts métrages, de séries et de vidéos, non téléchargeables, par le biais d'un service de vidéo à la demande ; production de programmes de télévision ; location de stations de télévisions ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet ; services de publications consultables à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; services de programmation d'actualités destinées à être retransmises sur Internet ; publication de bulletins d'information (newsletters) ; services de conseil et d'assistance dans le domaine de la publication électronique d'actualités et d'informations ; édition et publication multimédia de bulletins d’information (newsletters), de catalogues, de revues, de magazines, de journaux ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo.